Aller au contenu principal
  • DEBROUSSAILLEMENT

    Qu'est-ce que le débroussaillage ?

    Mots clés associés : Débroussaillement
  • DROITS ET OBLIGATIONS DES COPROPRIETAIRES SUR LEURS LOTS

    Parties privatives réservées à l'usage exclusif de son copropriétaire

     

    Mots clés associés : règlement de copropriété – parties communes à usage exclusif , modalités de jouissance des parties privatives , pratique illégale
  • OFFRE D’EMPLOI : ASSISTANTE COMPTABLE EN GESTION DE COPROPRIETES

    L’Association de Responsables de Copropriété (ARC) de Rhône Alpes, située à St Priest (69800), recherche un(e) assistant(e) comptable en gestion de copropriétés.

    Mots clés associés :
  • CONTRAT D’APPRENTISSAGE RENTREE 2023-24 MASTER 2 EN DROIT DE L’IMMOBILIER VOIRE MASTER 1

    L’Association des Responsables de Copropriété (ARC) de Rhône-Alpes, association 1901 (www.arcrhonealpes.com) 400 adhérents, ayant son siège social proche de Lyon à Saint Priest, Place du 8 mai 1945 (tram T2 arrêt Cordières) recherche un étudiant en droit de l’immobilier en alternance niveau Master pour les missions suivantes :

    Mots clés associés :
  • DPE : renforcement de la formation et du contrôle des diagnostiqueurs

    Les développements ci-dessous sont extraits d'un article publié dans la revue Dalloz-actualités (14 avil 2023)

    Mots clés associés : chauffage collectif - diagnostic de performance énergétique ( DPE )
  • Changement d'usage ou de destination d'un lot

    Il y a changement d’usage dès lors que l’occupation du lot est modifiée par rapport à son affectation initiale.

    On le sait, un lot de copropriété est composé de parties communes et de parties privatives.

    Mots clés associés : lot - changement destination , USAGE D'UN LOT, usage d'habitation , usage professionnel
  • Le nourrissage des animaux errants en copropriété

    Question de l’adhérent : Bonjour, nous sommes confrontés dans notre résidence à des résidents qui nourrissent des chats errants. Ces chats sont à présents habitués des lieux. Nous craignons que le phénomène s’intensifie. Cela est-il autorisé ?

    Mots clés associés : nourrissage, animaux errants
  • LES AIDES FINANCIERES 2023 DE LA RENOVATION ENERGETIQUE

    Réaliser des travaux pour améliorer l’isolation, la ventilation, le système de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire, vous permettra :

    • de vivre dans un logement plus confortable ;

    • de réaliser des économies sur vos factures d’énergie ;

    • d’augmenter la valeur patrimoniale de votre bien

    Mots clés associés : rénovation énergétique
  • Mots clés associés : assemblée générale - annexes procès-verbal
  • Mots clés associés : financement de travaux d'économies d'énergie , rénovation énergétique